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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PLASTOSE
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FRANCE TULLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE TULLE
LA PLASTOSE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1475040
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2018
FRANCE TULLE de LA PLASTOSE

Présentation de la marque FRANCE TULLE

Déposée le 29 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PLASTOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE TULLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA PLASTOSE domicilié(e) 37 rue Faillebin,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2364320) - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 516 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2364320) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCE TULLE est expirée depuis le 29 juin 2018.

LA PLASTOSE a également déposé les autres marques suivantes : LES ETOFFES D'ESTHER , LES BAGATELLES D'ESTHER , LES MALICES D'ESTHER , AREVE , Collection Esther


LA PLASTOSE Société à Responsabilité Limitée - 37 rue Faillebin,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2364320) - 69100 - France - SIREN 955516398


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2364320) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364320 - Publication au BOPI 2008-02-19

Renouvellement sans limitation n°2111003 - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Inscription le 19 avril 2004 - Changement de nature juridique n°391005 - Publication au BOPI 2004-04-19

Du tulle.